Retour à l'accueil

Mentions Légales

1. Éditeur du site

Assistant Bilan Psychomoteur
Auto-entrepreneur (EI)
SIRET : en cours d'immatriculation
Email : pro.ldelahaye@gmail.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis

La base de données est hébergée par :
Supabase Inc.
Enterprise, Inc. 548 Market St, San Francisco, CA 94104, États-Unis

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, graphismes, logos, images, sons, logiciels, etc.) est protégé par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Responsabilité

Les informations fournies sur ce site le sont à titre purement informatif. L'éditeur s'efforce de garantir l'exactitude des informations, mais ne peut être tenu responsable d'éventuelles erreurs ou omissions.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 04/03/2026